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Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques … toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente … usages, les feuilles en question sont parfois étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les … dispositions de la Note explicative du n° 74.06 leur sont applicables mutatis mutandis. Les poudres et paillettes de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces … des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… carreaux de revêtements pour toitures, façades, parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et chiffres pour enseignes, … et pots à fleurs, canaux de ventilation, caniveaux pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de … et cruches à bière. 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5)    Les anodes utilisées en … 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples pour … incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de produits chimiques en vue de leur … ( n° 03.06 ) et les mollusques ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente … ou non).     2)      Les percolateurs à café, autres que de table et certains autres appareils spécialisés de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… dans les gares pour la manœuvre des wagons et par certains établissements industriels raccordés au chemin de fer. B .‑ …

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