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Organisation mondiale des douanes
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2012
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
Explanatory notes
… extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou
appliquées
au dessus, pour bébés. Il est à noter que les …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
Explanatory notes
… extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou
appliquées
au dessus, pour bébés. Il est à noter que les …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
Explanatory notes
… de protection contre les radiations non combinés avec des
appareils
respiratoires. Il convient de noter que les …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0811
Explanatory notes
… de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à
grappes
ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2709
Explanatory notes
… et dépressurisation, les hydrocarbures condensables (C4 à
approximativement
C20) contenus dans le gaz naturel humide. …
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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
Explanatory notes
… brunes ou noirâtres, contenant encore une quantité
appréciable
de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4904
Explanatory notes
… ou 49.11 ). b) Les cartes, disques et rouleaux pour
appareils
à jouer mécaniquement ( n ° 92.09 ). …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
Explanatory notes
… par exemple. Ils consistent généralement en une
enveloppe
tubulaire épaisse (tissée tubulairement ou cousue) …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
Explanatory notes
… ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se
rapporte
au mobilier métallique destiné à être placé sur des …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
Explanatory notes
… agrafes présentées en barrettes des types utilisés dans les
appareils
ou pinces à agrafer de bureau, pour tapissiers, …
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