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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres … cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, d'une odeur agréable de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres fibres … parties I‑B 1) et 2) (et plus particulièrement le tableau synoptique) des Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux … est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de raisin frais. La présente … soit par addition d'une charge artificielle d'anhydride carbonique (vins mousseux gazéifiés). 4) Les vins dits de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ … en caoutchouc (les dessous de bras entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° … ). 3) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer … tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant … comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit ici …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines … (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits réfractaires tels que terre de … dentaire ou la bijouterie, selon le procédé dit à cire perdue . Sont en outre couverts ici les pisés de dolomie …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, … B) Avec une gaine protectrice en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour … en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran … la station de synchronisation et de rechargement, un stylet métallique et un stylet de remplacement en plastique, un …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …