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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du … velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   … fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, …

Legal note

… les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du … velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   … fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du … et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes … avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et …

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… stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du … et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, … avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… du Chapitre 64;       h)  les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       … par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à … dans les catégories suivantes : 1)    Les bois bruts, (tels qu'ils ont été abattus, grossièrement équarris ou simplement …

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… du Chapitre 64;       h)  les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       … par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, … la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce;              -    …

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… comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, … la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce;              -    …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune … incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, … la cristallisation partielle lors du refroidissement ou du recuit. 2)    Les produits dénommés « vitrocéramiques » ou …

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… les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune … incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   …        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        … appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et …

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… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   …        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        … appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés … destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes …

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… e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés … destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du …      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du …      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique … 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de …             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres …

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… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique … 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de …             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de … du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   … vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de … du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   … vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …

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