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Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires illustrés, … et livres, même abondamment illustrés, rédigés sous la forme d'une narration continue et ornés d'images illustrant … articles se composent principalement de pages, parfois sous forme de cartes postales détachables, assemblées en cahiers …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 … de machines, sans l'être comme parties d'une machine déterminée , des articles, tels que les graisseurs non …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… du vide, de la lumière, etc.). Les variations de poids sont déterminées par enregistrement du courant traversant une …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… industries chimiques, les industries textiles ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de lampes électriques ou … extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en objets finis ou en parties … mais non reconnaissables comme ayant une destination bien déterminée, ils relèveraient du n° 70.20 . Les tubes de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du concassage de la grenaille ronde. Les … des pierres, pour augmenter la solidité du béton ou son imperméabilité aux rayons X ou gamma. Sont également …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de courroies transporteuses ou de transmission , on … ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et assemblés …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail … 2)   Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un piquet, etc., ainsi que les plumes et … ou fixés sur tissu ou autre support. 3)   Les garnitures formées d'oiseaux, de parties d'oiseaux, de plumes ou de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes … ou toute autre plaque analogue. Ces plaques sont normalement destinées à être fixées ou installées en permanence (par exemple, les panneaux de signalisation …

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