… l'exclusion : a) Des parties et fournitures visées à la Note 1 du présent Chapitre, soit : 1) Les poids … et ponts, par exemple), sans perçage, creusures, etc., non reconnaissables comme pièces d'horlogerie, sont classées … pignon coulant ou balladeur, renvois, rochet de couronne, noyau ou rosillon de couronne, bascule, tirette, ressorts de …
… la ferme par l'apport de certaines substances organiques ou inorganiques (aliments de complément ); 3) soit encore à … Ces préparations, désignées commercialement sous le nom de prémélanges sont, d'une manière générale, des … 2) ceux destinés à assurer la conservation des aliments notamment des graisses qu'ils renferment, jusqu'à leur …
… - Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - … doute. Les produits ainsi présentés peuvent être ou non des mélanges. Ceux qui ne constituent pas des mélanges … un support (de papier, de matières textiles ou de bois, notamment), tels que les rubans, mèches et bougies soufrés …
… de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : 1) Les … et sangles, qui, bien que portées autour de la taille, n'ont pas le caractère de ceintures ou ceinturons du … n'ont pas le caractère de véritables sacs ni celui de sacs non finis du n° 63.05 . 20) Les toiles à fromage, découpées …
… une dentelle ou tout autre tissu, ou par un feutre ou un nontissé, de manière à ornementer ce fond. Les fils brodeurs … fabrication à partir d'un fond préexistant qui différencie notamment les broderies des dentelles; il convient, par …
… pouvant circuler à la fois sur rail et sur route, mais non ceux exclusivement conçus pour circuler sur rail, qui … dispositif de remorquage pour remorques ou semi‑remorques (notamment sur les tracteurs et engins similaires) ou d'une … ). TRACTEURS COMBINES AVEC D'AUTRES ENGINS Il est à noter que les machines agricoles destinées à être utilisées …
… de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, …
Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, … à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y …
… et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A) … à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette … habituellement utilisés à l’occasion des fêtes de Noël et notamment les arbres de Noël artificiels, les crèches, les …
… à l'aide de fils de fer ou d'acier, entrelacés ou non, soudés aux points de rencontre ou fixés à ces points par nouage ou au moyen d'un fil indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits obtenus à chaud ou …
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en … l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et … en soit, en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages …
Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en … l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
