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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
… Autres sièges, avec bâti en bois …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2 > 9603.21
… Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… 1. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ … La présente position couvre les machines et appareils utilisés pour la confection ou l’assemblage des cahiers, … on peut citer : 1) Les plieuses en feuillets , utilisées pour le brochage ou la reliure, qui plient les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage … Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . … Les navires de guerre de tous types parmi lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, … La présente position couvre les graisses entourant les viscères et les muscles des animaux des espèces bovine, … fumées ainsi que fondues (suifs). Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en oeuvre pour obtenir …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
Explanatory notes
… de plantes, etc.), de viande, d'extrait de viande, de graisse, de poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés … ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGENEISEES Conformément aux dispositions de la Note 3 du présent Chapitre, les …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et … provenant du dévidage , et en particulier : 1) Les frisons , terme qui couvre la partie grossière des brins … cocons; on accroche ces frisons au moyen de brosses ou de balais, puis on les coupe pour ne dévider que la partie …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en …