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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… présenter soit partiellement assemblés (murs, fermes, par exemple) ou débités aux dimensions définitives (poutres, … normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard prévu pour le transport multimodal.  A … équipements de cuisine, appareils sanitaires, bardage externe et toit.  Les modules sont autoportants sur le plan …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 … (tops) par le procédé dit tow‑to‑top (voir la Note explicative du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : a)    Les ensembles de filaments …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… que les matières plastiques ( n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés s'applique à des … de verre noyé, fibres minérales, trichites, filaments, par exemple). Toutefois, les produits en matières plastiques … aux fins de la présente position. La présente position exclut également les produits alvéo­laires ( n° 39.21 ) et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… ainsi que de l'éthanol. L'alcool éthylique (éthanol) est exclu de cette position, même s'il est pur et doit être … sous les n°s 22.07 ou 22.08 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). A.- MONOALCOOLS SATURES 1)    … etc., dans l'industrie des matières colorantes, des explosifs, des produits pharmaceutiques, etc. Le méthylène …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… suivantes : 1°)  Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de … de pare‑chocs, les supports de direction, les porte‑bagages extérieurs, les pare‑soleil, les appareils non électriques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

…               ‑ Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : … au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… des types utilisés principalement dans les industries extractives, pour le traitement (triage, criblage, … mêmes machines cumulent parfois plusieurs fonctions, par exemple : le triage et le lavage, le broyage et le triage, … n'affecte pas leur classement. Par contre, sont exclus d'ici les machines et appareils conçus pour être …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… font l’objet les substances chimiques mentionnées à titre d’exemples dans les paragraphes I) et II) sont réglementés par … sur leur destruction (Convention sur les armes chimiques), excepté le trichlorfon (ISO), qui est réglementé par la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la … métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section Section XIV, XV ou … compris dans la présente position : 1)    Les mattes ( à l'exception des mattes de cuivre, de nickel ou de cobalt ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… de retardateurs ou d’activateurs de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … de la Nomenclature. C’est ainsi, notamment, que sont exclus les vernis et peintures à base de latex ( Chapitre 32 … des tissus associés à du caoutchouc mélangé, dont le poids excède 1500 g/m 2 et contenant en poids 50 % ou moins de …

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