… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles … n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … dont il est question dans les Considérations générales du Chapitre 54 relèvent du présent Chapitre lorsqu'elles sont à …
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou … par exemple : les filets de poissons enrobés de pâte ou de chapelure (panés), les laitances et foies préparés, les …
… à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la … aiguilles à tiges appointées, non encore pourvues de leur chas, les aiguilles avec chas, mais non aiguisées, ni … à coudre (y compris les machines à coudre les semelles de chaussures) ( n° 84.52 ). c) Les aiguilles pour …
… biscuiterie 8417.80 - Autres 8417.90 - Parties Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre … des températures relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un foyer, intérieur ou extérieur, en vue de … registres, regards, parois et voûtes, tuyères et tympes de hauts fourneaux ou de fours à cuve similaires. * * * Sont …
… entre le palier et l'arbre ou axe, afin de contenir soit la charge radiale (roulements à charge radiale), soit la poussée (roulements à charge axiale … certains types pouvant, d'ailleurs, absorber à la fois des charges radiales et axiales. Ces organes se composent en …
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les … sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous types et pour tous … dispositions relatives au matériel de transport des autres Chapitres de la Section XVII, toutes les parties ( autres …
… est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de perles fines … de minime importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A) Les articles de … Ainsi qu'il résulte des dispositions de la Note 2 B) du Chapitre, les ouvrages en perles fines ou de culture ou en …
… vitrines de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un four approprié et sur des formes, des glaces … . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et transformés de la …
… forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite 6815.99 - - Autres La … non repris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou dans les autres parties de la Nomenclature, à … moules, sans agglomérant, de laitier ou autres scories de hauts fourneaux, et n'ayant pas le caractère des ouvrages à …
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