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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des dossiers et des fonds de sièges, la literie, etc. Adoption : 1965 … 2. Assemblages de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… 1. Panneau de fibres de bois (panneau de fibres à densité moyenne dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre … 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en … aménagées à cet effet dans la semelle extérieure, offrant ainsi la possibilité d'être utilisées en tant que patins en ligne …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies au … fixer sur les vêtements. Ils comportent sur le recto des insignes, des illustrations, ou des textes imprimés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être … utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux publicitaires, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… pour la construction d'assemblages métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, … pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) … des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de l'article monté). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme … rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de … cylindre de formage D Électrodes de soudage E Galet de pression F Tube soude …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… à essence; - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; … - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) …

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