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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines … un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13 - - Autres machines et appareils … à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et … caractéristiques élastomécaniques de ce type de panneaux. L'ensemble est pressé à chaud, ce qui permet d'obtenir un …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par … que celui de la paraffine. Sa consistance peut varier entre l'état mou et plastique et l'état dur et cassant, sa couleur …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… La présente position comprend, notamment : A) Les résidus d'amidonnerie et résidus similaires , et … culture pour la fabrication de certains antibiotiques, de levures, etc. B) Les pulpes de betteraves , qui sont le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …