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Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre, exclusion b), pour le classement des colles).       Le …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… aériens, appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux …

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