Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …
Explanatory notes
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une … textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2) …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …