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Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… liquides et gaz combustibles liquéfiés (essence de pétrole, butane liquéfié, notamment) présentés en récipients … sont classés au n° 96.13 . B)   Les combustibles solides ci-après : 1)   Le métaldéhyde (méta) et … leur utilisation comme combustibles. C)   Les combustibles solides ou pâteux ci-après :        Les combustibles solides …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… à voile 9506.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Clubs de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 …               ‑ Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : 9506.61 ‑ ‑ Balles de tennis …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé … produits. On ajoute parfois à la bière des sucres, des colorants , du dioxyde de carbone ou encore d'autres … en concentrant dans le vide, jusqu'à 1/5 ou 1/6 de leur volume, des bières, en général peu alcooliques, mais très …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ‑ Pois chiches               ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) : 0713.31 ‑ ‑ Haricots des espèces Vigna … ( Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna … ‑ Lentilles 0713.50 ‑ Fèves ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor ) …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1)    … très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un support en toute matière. 4)    Nappes de … est recouvert de tontisses (à l'imitation du velours), collés sur un support en toute matière. 6)    Tissus peints …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03 …   Les boucles, bretelles, porte‑bretelles, grenadières et viroles pour fusils, carabines et mousquetons. 7)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… grossière, utilisés principalement pour le nettoyage du sol (rues, cours, écuries, etc.), des planchers …   Les balais‑brosses et autres brosses pour le nettoyage du sol, des parquets et carrelages. 8)    Les brosses spéciales … les taches ou ramasser les liquides renversés, nettoyer les sols, laver la vaisselle, etc. Les plumeaux sont constitués …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… à l'emballage ou au transport de produits liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut … produits de parfumerie, produits pharmaceutiques, encres, colles, etc.        Ces articles, obtenus autrefois par … Ceux-ci sont faits généralement en verre ordinaire, incolore ou coloré; certains flacons utilisés pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… avec pointes), griffes et crampons pour monter aux arbres, volets d'aération non mécaniques, stores à lamelles … cercles pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), dispositifs de suspension ou de fixation …