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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… cou (sautoirs), chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons (de manchettes, … et médailles d'ordres, insignes, ornements pour chapeaux (épingles, boucles, anneaux, etc.), ornements pour sacs à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou … Sont classées ici les perles et pierres assorties (par rang de taille, par qualité, par nuance, par exemple) et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou … et des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… ou de la chromite 6815.99 - - Autres La présente position englobe les ouvrages en pierres ou en autres matières … des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en particulier : 1)    Les ouvrages en graphite …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… notamment : A)   Les microscopes électroniques qui se distinguent des microscopes optiques par le fait qu'ils …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces …

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