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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… une ouverture complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… un flux d’air pour disperser la chaleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2025 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… avertissement en cas d'ouverture de porte. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… et présentent des ouvertures sur le dessus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… pour être cuite dans un autre appareil. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2003 A Crochet de pétrissage B …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… pour le transport des marchandises (la capacité totale de chargement est de 120 kg, à l'exclusion du chauffeur) et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… ajouté au linge au moment du rinçage final. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… ambiante sans la bouillir ou la réfrigérer. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2021   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… à moteur renvoie l'air dans la pièce. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… le volume, etc.) du téléphone portable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

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