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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de … marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs fractions … en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
Explanatory notes
… fois pour le transport de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le … paquebots et bateaux de croisières. 2) Les transbordeurs utilisés aussi bien pour le transport des trains de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). … en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale … est destiné à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à lubrifier et à éviter une trop grande …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent … alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1) Méthylal (CH 2 (OCH 3 ) 2. C'est … éthérée; employé comme solvant, comme anesthésiant ou en synthèse organique. 2) Acétal diméthylique (CH 3 CH(OCH 3 …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également … excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); c) les articles confectionnés en …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également … excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); c) les articles confectionnés en … (n° 71.17); h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …