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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre … en proportion quelconque ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires sucrées des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les …

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… contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre … un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … du commerce international, les pâtes de beaucoup les plus importantes sont les pâtes de bois, dites pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois …

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… Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre … lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à … combiné avec le laminage (pour la fabrication du verre imprimé, par exemple) ou avec le soufflage (pour la …

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… ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre … lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à … réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

…        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … Chapitre :        a)    Les cadrans solaires et sabliers (régime de la matière constitutive).        b)    Les …

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…        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le … la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en toutes proportions, à …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du … les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 …

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… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du … les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … et constituées par :        a)   des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments … vente au détail du n° 32.12, les produits de constitution chimique définie, présentés isolément, sont exclus du …

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… ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … et constituées par :        a)   des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux … les articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés sont exclus du …

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… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, … Chapitre lorsqu'ils sont : 1) Sensibilisés, mais non impressionnés. 2) Impressionnés, c'est-à-dire exposés à …

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… terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une …

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… le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une …

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