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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …
Classification opinions
… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une … numériques à l’aide de dispositifs à jet d’encre pour colorer ou opacifier les surfaces par cuisson. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en matières … superposées et sur le dos une poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le compartiment …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), … de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
… Couvertures. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques … les autres couvertures ont habituellement leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61
… De nylon ou d'autres polyamides …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… et qui ne sert que de support. Ces bandes sont biseautées, découpées en pointe aux extrémités et pourvues, du côté … conviennent aussi pour améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 2. …Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … (Chapitre 39); e) les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); b) … (Chapitre 39); e) les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec … analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …