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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 1.500/3.000 t/m; puissance du moteur : 950/1.300 W; tension d'alimentation : 230/400 V/50 Hz; capacité du bol: environ 6,6 l; poids: environ 26 kg; dimensions : 520 mm x 280 mm x 340 mm. L'appareil se compose …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie … A l’intérieur du boîtier de raccordement se trouve une diode de dérivation destinée à protéger les cellules. Deux « câbles …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… à un traitement thermique au moyen de vapeur sous une pression réduite (vide) à une température comprise entre 50 … 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2.  Pâte à tartiner aux fruits obtenue par … verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en … de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, … la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31

Classification opinions

… soit directement, en raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, flottation, polymérisation en émulsion. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1963 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs … Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 micromètres (microns), destinés à la fabrication de meules abrasives, cuivrés en vue d'améliorer leur ancrage dans les liants résineux employés pour la fabrication de ces meules. Adoption : 1971 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… pour la vente au détail. Utilisations : par voie orale (action sédative, carminative, digestive), par application topique (antiseptique, massage) ou par inhalation en diluant quelques gouttes dans de l’eau.   Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… reconnaissables comme destinées à une machine déterminée. Adoption : 1961 … 2. Dispositifs dits « commandes à billes » … des Sect. XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/1, Sect. … indifféremment sur des appareils relevant de différentes positions de la Sect. XVI. Voir également l'Avis Sect. …

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