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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1
… Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.3 > 5209.32
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.5 > 5209.52
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …