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Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, … pour l'emballage. Des produits de qualité supérieure, dont les diverses couches sont peu apparentes, sont utilisés …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une … tubes et tuyaux en matières textiles, dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue d'en assurer …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… que les cartes maximum . Ces dernières consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… être imprimés sur papier, tissu ou autres matières, même doublés ou renforcés. Ils peuvent être présentés … de vignettes, telles que celles fournissant des indications d'ordre économique, ferroviaire, touristique, sur une région …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés dans la présente position notamment : … et les articles de ménage ou autres articles d'économie domestique. 7)    Certains motifs décoratifs pour modistes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux … sont émises. Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits … collé sur un support en toute matière. 5)    Nontissés, dont l'endroit est recouvert de tontisses (à l'imitation du …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A)    Cannes, cannes-sièges et … ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux ou être garnies de pierres …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le … pour fûts métalliques. 3)    Bouchons ‑verseurs, bouchons‑doseurs, bouchons‑compte‑gouttes et similaires, pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… Cet oxyde est ensuite réduit en métal. Selon la méthode d'obtention utilisée, le molybdène se présente soit à l'état … n°  81.01 ). Le molybdène pur à l'état compact est un métal dont l'aspect rappelle celui du plomb. Il est très dur, très …

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