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Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… s 48.18 , 48.19 ou 48.23 .        L'ouate de cellulose est formée par une nappe de fibres de cellulose de formation … crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une ou plusieurs couches. Les nappes de fibres de cellulose dites tissues sont formées par une nappe de fibres de cellulose, de formation …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… riz, par exemple). Les matières de base sont généralement mélangées avec des liants (par exemple, de l'argile ou de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… la reliure ou le cartonnage ( n°  84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de couture, … du n°  84.47 . Les machines à coudre les feuillets sont classées dans le n°  84.40 et les métiers de … du type domestique. Outre les machines à coudre ordinaires utilisées tant pour les travaux domestiques que pour la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la … élémentaires (épuration, dessiccation, etc.) et qui sont destinées à être refondues avant usage. Parmi les ouvrages … couche de cette matière. 3)    Les plaques de construction formées d'une ou de plusieurs couches de tissu ou de papier …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. … égrené ou non. 2)   Le chanvre roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à … 3)   Le chanvre teillé , c'est‑à‑dire la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… à sécher les bouteilles ou autres récipients, les machines destinées à les remplir, les boucher ou les fermer (même … quelle que soit l'utilisation à laquelle elles sont destinées. Les dimensions extérieures de ces machines à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en objets finis ou en … mais non reconnaissables comme ayant une destination bien déterminée, ils relèveraient du n° 70.20 . Les tubes de …

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