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1812 résultats pour "art"

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c)     Les … . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, … au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même … effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… un bain formé d'oxyfluorure de béryllium (fabriqué à partir du minerai) et d'autres fluorures (de baryum, de … l'aluminium, du zinc, du cuivre ou du germanium, ainsi qu'à partir des poussières de fumées d'usines à gaz. C'est un … K.‑ THALLIUM Le thallium est obtenu industriellement à partir des résidus (poussières, etc.) provenant du grillage …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… et qui servent pour la préparation de l' ionone (essence artificielle de la violette). 7)     Pseudo‑méthylionones . … solvant de l'acétylcellulose ou des résines naturelles ou artificielles. 3)     Méthylcyclohexanones . Liquides …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… (pharmacies, confiseries, etc.). 7)    Enfin, d'autres articles, tels que manches de couteaux et de couverts de … etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les dents artificielles en céramique ( n° 90.21 ). b)    Les jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( Chapitre 95 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… - - Autres 8477.80 - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… coton               ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de … de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre matière. Ces calendriers … est monté sur un support constitué, non par du papier ou du carton, mais par du bois, des matières plastiques, du métal, … Toutefois , la présente position ne comprend pas les articles qui ne tirent pas leur caractère essentiel de la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes … couvre également les fils de laine cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note … comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section …

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