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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la présente … classés ici s'ils ont été dépourvus de leurs enveloppes (ou bractées). (Les enveloppes ne peuvent être enlevées que par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie … pellicules photographiques ordinaires. 3)    Soit pour la production de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le … non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 … à 87.05.  Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… Les tops ou rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des câbles de filaments. Pour ce faire, … modifier leur alignement et leur parallélisme. L'opération s'effectue soit en faisant passer les câbles entre deux … tournant à des vitesses différentes, ce qui provoque une traction qui rompt les filaments, soit au moyen de rouleaux …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans … pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour … et fils en plomb, définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV (excepté les baguettes simplement coulées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 85.08 - Aspirateurs.               - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance … brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent deux fonctions : … véhiculé.  L’aspiration est faite par une turbine calée directement sur l’axe du moteur, tournant à grande vitesse.  …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… . B.- SOUFRE COLLOIDAL Le soufre colloïdal provient de l'action du sulfure d'hydrogène sur une solution gélatinée … dans cet état que s'il est additionné d'un colloïde protecteur (albumine ou gélatine), mais sa durée de … (adsorption); c'est, en outre, un antiseptique très actif, employé en médecine pour l'usage interne. Bien qu'ils …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… de montres, complets et assemblés.               ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage … un affichage mécanique 9108.12 ‑ ‑ A affichage optoélectronique seulement 9108.19 ‑ ‑ Autres 9108.20 ‑ A … principaux : 1)    mouvements mécaniques; 2)    mouvements électroniques à balancier‑spiral; 3)    mouvements …

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