WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; …
Explanatory notes
… comprises entre 3.000 et 4.000 bars à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la vitesse du son ( n° 84.56 ). A.‑ … à peindre électrostatiques, comportant un pistolet atomiseur relié, d'une part, à un réservoir par une conduite … créé entre l'objet à peindre et l'atomiseur a pour effet d'attirer les particules de peintures projetées sous l'action …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme … gélatines et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues par … plus pures. Les gélatines sont notamment utilisées dans la préparation de produits alimentaires, de produits …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à …
Explanatory notes
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à … additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ‑ Autres : 2202.91 - - Bière sans … range notamment dans ce groupe : 1) Les eaux minérales (naturelles ou artificielles) additionnées de sucre ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage …
Explanatory notes
… central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage … La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être … considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. La …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution …
Explanatory notes
… - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution … a bien d'autres utilisations. En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en l'état (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux … dressées ou tournurées, obtenus à partir de cloches ou de plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 . Toutefois, les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y …