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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, …
Explanatory notes
… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, … même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng 1211.30 - Coca (feuille de) 1211.40 - Paille de … médicinaux, insecticides, parasiticides ou similaires et consistant, soit en plantes entières (y compris les mousses …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et … tête plate ou bombée; toutefois, on fait aussi des pointes sans tête, appointées à un ou aux deux bouts. On peut … de la tige. 2) Par forgeage à la main ou à la machine. Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y …
Explanatory notes
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y … pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres véhicules, …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés …
Explanatory notes
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés … présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières … du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
Explanatory notes
… en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par …
Explanatory notes
… porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par … Les grès sont des roches sédimentaires, formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés … gneiss, trachyte, lave, diabase, diorite, phonolithe, ainsi que les pierres calcaires de taille ou de construction …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
Explanatory notes
… en bandes. Le présent groupe couvre : 1) Les tresses . On considère comme tresses les articles sans chaîne ni trame constitués d'éléments entrelacés à la main ou mécaniquement …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …