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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et 6. Adoption : 2024 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

Classification opinions

… de liant hydraulique, leur pouvoir gélifiant, etc. Adoption : 1991 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

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