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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton … 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de … dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants …
Explanatory notes
… et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants … le yoghourt peut être additionné de chocolat, d’épices, de café, ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …
Explanatory notes
… propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … - - Sans dispositif de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou … point de vue de la température et de l'état hygrométrique. Ces ensembles comportent parfois des éléments pour la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, …
Section IV
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE …
Explanatory notes
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 … ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même … astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). … poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran … forme de systèmes 8471.50 - Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, s ous …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …