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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… galeries souterraines, etc. Ces articles consistent notamment en dalles, pavés, briques pleines ou creuses, … carreaux, tuiles, moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les ornements … les marches et contre-marches d'escaliers, les boules de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… 1)    Directement par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes … une ouverture ovale conforme au crâne humain (pour de plus amples précisions, se reporter à la Note explicative …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… maintient en place à un écartement constant. On distingue notamment : A)    Les roulements à billes (à une seule ou à … ou rouleaux sont remplacés par des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 mm et dont la longueur … pièces et organes suivent leur régime propre; c'est le cas notamment : a)    Des paliers, chaises, pendarts, consoles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En céramique 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la … isolantes généralement très dures et hydrofuges : matières céramiques (porcelaine, stéatite, etc.), verre, basalte … mais aussi dans les installations intérieures ou pour l'amenée ou la prise du courant sur certains appareils et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 8463.30 - Machines pour le travail des métaux sous … artificielles, certaines chaînes, épingles, pointes, clous, crampons, etc. Appartiennent également à ce groupe des … relèvent du n° 84.79 . 4)    Les machines à spiraler les filaments de lampes électriques. 5)    Les machines à river …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… pour le ménage, les pelles et bêches spéciales (pour le campement, l'armée, etc.). 2)    Les fourches. 3)    Les … de leur longueur et portant, le plus souvent, l'une une lame coupante convexe et l'autre une forte contre‑lame … et d'avoir une grande puissance de coupe. Sont compris ici notamment : les sécateurs pour jardiniers ou horticulteurs; …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… fins couvrent uniquement les poils d'alpaga (ou alpaca), de lama, de vigogne, de chameau ou dromadaire, de yack, de chèvre mohair (ou chèvre … perruques de poupées. Les autres poils fins ne sont presque jamais filés et servent, de préférence, à la fabrication de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… de tous types, y compris les véhicules automobiles amphibies pour le transport des personnes, quel que soit le … Les véhicules de transport spécialisés , tels que voitures‑ambulances, voitures cellulaires, voitures‑corbillards. c)  …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou … présente position couvre donc les croix et bagues (en agate notamment), les bracelets, (à l'exclusion des bracelets pour montres), les verres, coupes et tasses (en grenat notamment), les statuettes et objets d'ornementation (en …

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