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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 … satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des … est muni de dispositifs de fixation élastique (ressorts, etc.). De nombreux moteurs comportent également un … moteurs créent une force de propulsion lorsque le primaire étant alimenté en courant alternatif, il est mis en présence …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ … spéciaux pour canons, mitrailleuses, fusils‑mitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. … XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ). b) Les étuis pour armes ( n° 42.02 ). c) Les appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs … cylindrée excédant 1.000 cm 3 8407.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston alternatif ou … volant, dispositifs d'admission ou d'échappement, etc. Ils utilisent la force d'expansion d'un mélange d'air …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie … ramie, de chanvre, de fibres synthétiques ou artificielles, etc., qu'il est coutume de laver. La présente position … en velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant … tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres étoffes. 5) Les articles de joaillerie. 6) Les … d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7) Les vitraux. 8) Les lustres et luminaires. …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La … suint au moyen de solvants volatils (disulfure de carbone, etc.). Comme elle ne consiste pas en glycérides, on doit la … industriels; mais elle est principalement employée à l'état épuré (sous forme de lanoline) et pour l'extraction de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils … carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. … à découper les métaux en feuilles, fils, barres, etc. 2) pour le travail du bois : a) Les couteaux, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… d'oeufs pourris quand il est impur, dangereux à respirer et à manipuler, car il est volatil et très inflammable. On … pour la destruction des insectes, du phylloxera, etc.). Pour ces derniers usages, on le transforme parfois en … ou en médecine en raison de son pouvoir de détruire les végétations morbides. Il forme avec les sulfures alcalins des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …