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Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… lequel est classé séparément dans le n° 6109.90. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs … motrices mais pouvant recevoir indifféremment divers équipements qui leur permettront, soit d'effectuer …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille … d'entraînement de la bande 2 Lentille d'objectif 3 Tube avec écran fluorographique (radiographique) …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque … au rinçage de la bouche préalablement au brossage des dents avec une brosse à dents et un dentifrice. Adoption : 1993 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… à 14,6 %. La préparation, conditionnée dans un contenant en verre, d'un poids net de 190 g, est destinée à la vente au détail pour être consommée par de jeunes enfants (à …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… , d'environ 20 cm de diamètre, composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de pin …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… produit est présenté sous forme d’un assortiment pour la vente au détail avec deux piles, une boîte de rangement et un mode d’emploi. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids approximatif de 1.200 g. Les rouleaux sont enveloppés dans deux couches de papier (l’une bleue, l’autre …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… forme de pâte contenant 2,2 % d'ions de fluorure libres (provenant du fluorure de sodium), 0,1 M de phosphate, de la … présentée sous forme de pâte contenant 1,15 g d'essences végétales, 55 g de silice (SiO2), 0,25 g de thymol, jusqu'à …

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