… non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres … en protéines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, de potages ou …
… gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres … 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou …
… qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en … précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : a) Les flacons ou réservoirs …
… bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses … 0602.30, 0602.40 et 0602.90 Les racines vivantes sont à classer avec les plantes dans les sous‑positions appropriées. …
… cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette position des légumes congelés. Ils … à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres procédés ( Chapitre 20 …
… de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux fins du classement dans les sous‑positions du n ° 44.06, on entend … moisissures ou les parasites. Ces traverses doivent être classées comme non imprégnées . …
… ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus … ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage à partir de …
… entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a) Les pansements … n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . c) Les tissus bouclés du genre éponge ( n° 58.02 ). d) Les tissus à …
