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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… compris notamment ici les articles qui sont exclus d'autres positions et qui relèvent du n° 59.11 par application d'une disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple la … les ceintures de sécurité, les revêtements intérieurs de carrosserie automobile, en forme, et les panneaux isolants ( …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les instruments de dessin, de traçage ou … de longueurs, pour emploi à la main. Toutefois, la présente position ne comprend pas  : a)    Les boîtes à onglets et … des réticules à partir de substrats recouverts d’une résine photosensible (tels que les machines et appareils optiques, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans d'autres …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également … matières isolantes, etc.). Les constructions de la présente position peuvent être équipées ou non. Toutefois, seul … en bois se rapporte aux constructions préfabriquées dont l’ossature, les parois extérieures et le sol, s’il est …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position comprend : A)   Les produits de toute espèce à usage … bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois … CYLINDRES ET EMBALLAGES SIMILAIRES Cette partie de la position comprend : 1)    Les caisses et caissettes à … bois raboté, etc. Les caisses et emballages de la présente position peuvent être cloués ou assemblés de toute autre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1)     Les plaques, feuilles et bandes … extrémité à l’autre. Ils demeurent classés dans la présente position qu’ils soient ou non coupés de longueur sauf si … soit en surface) avec des matières textiles, est sujet aux dispositions de la Note 3 du Chapitre 56 et de la Note 5 du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, … - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… des vêtements pour bébés du n °  62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n °  62.09 , … ne comprend pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… 8462.69 ‑ ‑ Autres 8462.90 - Autres La présente position englobe, de manière limitative, certaines machines … directions sans qu’il soit besoin d’en modifier le sens du positionnement, opération impossible avec les presses … pour lesquelles il est nécessaire d’inverser le sens du positionnement de la feuille.     d) Les machines à profiler …