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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… se présentent soit sous forme d'éléments rigides dans lesquels les fibres sont agglomérées sur toute leur longueur … de fibres optiques sont principalement utilisés dans les appareils d'optique, notamment dans les endoscopes du n° … utilisés notamment dans la construction de télescopes, d'appareils de projection, de microscopes, d'instruments de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les chapeaux et … il est dit ci-dessus, on peut citer : 1)  Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en guise de garnitures, des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9)    Les … etc., présentés isolément. 10)  Les poches, manches, cols, faux cols, collerettes, guimpes, colifichets de tous …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… d'aucun aromate) par distillation de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de … aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), etc.) inhérents à la nature même des matières …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… comprennent les œuvres littéraires de tout genre, les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux … les publications techniques, les ouvrages de références tels que les dictionnaires, les encyclopédies, les annuaires …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus … par l'action de l'acide sulfurique sur les phosphates naturels ou sur la poudre d'os. Les superphosphates doubles …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la première tendue et la deuxième relâchée, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… repris au n° 28.12 . A.- CHLORURES Sont compris ici les sels du chlorure d'hydrogène du n° 28.06. Les principaux … de calcium (CaCl 2 ). Ce composé peut être extrait des sels naturels de Stassfurt ou obtenu comme sous‑produit de … de magnésium (MgCl 2 ). Ce sous‑produit de l'extraction des sels potassiques se présente sous forme anhydre en masses, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de fonte), d'une ou plusieurs espèces de fromages et … restent compris dans la présente position, pour autant qu'ils conservent leur caractère de fromage. ° °   ° Note …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… (câblage), des contacts ou d'autres composants imprimés tels que inductances, résistances et capacités (éléments … . Certains circuits de base ou vierges sont composés des seuls éléments conducteurs imprimés, généralement constitués … Les supports isolants sont généralement plats, mais ils peuvent également être cylindriques, tronconiques, etc. …

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