… comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De … phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et …
… exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous … des moteurs des positions n°s 84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de …
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES … aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, … ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers …
… congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment … cuites dans l'huile, puis congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés … précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière …
… non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures … pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs …
… pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, … alliés (aciers au manganèse), produits qui rentrent dans le Chapitre 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le … de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre également dans la …
… la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de … pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou …
… sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des termes « réfrigéré » … qu'à l'eau ou à la vapeur avant congélation, relèvent du Chapitre 20 . Les fruits congelés additionnés de sucre ou …
… Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide … de tirage, de cylindres ou de barres, ils relèvent du Chapitre 28 . 2) Des composés chimiques tels que le … être polis ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus …
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