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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : 1)    Les serpillières ou … couture suivant la forme du vêtement. 4)    Les drapeaux, étendards, bannières, fanions et articles similaires, y … d'autres positions de la Section XI. C'est ainsi qu'elle comprend les bourrelets en tissus pour portes ou fenêtres (y …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1)    Les … pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, chandelles, torches lumineuses, feux de bengale, etc.) qui … pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par bandes, feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… découpés, à l'aide de machines à emporte-pièce, dans des bandes ou plaques laminées. Ces flans sont frappés au moyen … face et le revers d'un seul coup. La présente position ne comprend pas  : a)    Les médailles fabriquées à la façon … de sous-position. N° 7118.10. La présente sous-position comprend : 1)    Les monnaies qui avaient cours légal, mais …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, … ci‑dessous pour les récipients à double paroi et à double fond, être pourvus de robinets, valves, niveaux d'eau, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… douvelles ou des fonçures (c'est‑à‑dire des côtés et des fonds d'ouvrages de tonnellerie) et présentés sous forme : … été débités en quartiers (secteurs), ont été simplement fendus dans la direction des rayons médullaires, même si … faire disparaître les aspérités. On admet que les faces fendues soient grossièrement travaillées à la hache ou à la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… ressorts d'horlogerie du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de … sont formées, des déformations parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en … notamment) constitués par des fils ou des barres à section ronde ou rectangulaire et utilisés notamment dans le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages … dessiccation, etc.) et qui sont destinées à être refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette … de cette position : a)    Les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts d'asphalte ou de produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… le stator, qui constitue en outre l'organe distributeur, comprend soit un jeu d'ajutages (tuyères), soit un … combinés, mais plus souvent encore, on force la vapeur à se détendre progressivement à travers une série de rotors … à tambour, turbines multicellulaires ou à étages). Les grandes vitesses de rotation fournies par ces engins les …