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Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris … un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement … que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2)    Les châssis et leurs parties. 3)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… un liquide incolore, mobile, d'odeur pénétrante, employé comme somnifère. L'hydrate de chloral ou … composés bisulfitiques des aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers … les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1)  Les choux-fleurs et choux brocolis ( … ) . 2)  Les choux de Bruxelles. 3)  Les autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( … peuvent comporter une âme en acier ou en autres métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( … haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les haricots …

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