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1650 résultats pour "大西洋学院文凭毕业证作假<网址:bzw985.com>高碑店不动产证和房产证意思-不动产证申请条件<网址:zjw211.com>不能办不动产证UM"

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol … rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la … moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, on peut citer : …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… en présence d'agents frittants, tels que le chlorure de sodium ou le carbonate de sodium ( n ° 38.02 ). Reste, par contre, comprise ici la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est … produits obtenus par agglomération de splittings (micanite, micafolium, par exemple) ou constitués par du mica en pâte …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… en concentrant dans le vide, jusqu'à 1/5 ou 1/6 de leur volume, des bières, en général peu alcooliques, mais très … , qui sont des bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol ou moins ( n° 22.02 ). …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… en tabac ou en succédanés de tabac. Les autres tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute … types de produits expressément conçus pour décourager les fumeurs et qui sont dépourvues de propriétés …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les peaux de poissons, … c)     Les peaux et parties de peaux d'oiseaux, avec leurs plumes ou leurs duvets, des n ° s 05.05 ou 67.01 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… en un sac en tissu contenant des articles des types énumérés aux alinéas 1) à  3) ci-dessus, des produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette, des mouchoirs en ouate de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… à servir de fond au dessin. La décalcomanie, fortement humectée, est appliquée par pression sur une surface … ou de marques de fabrique sur les véhicules, machines, instruments, etc. Les décalcomanies destinées à l'amusement …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… a)    Anneaux ouverts semi-finis constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en …

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