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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… un électro‑aimant ( n° 85.05 ), une pile ( n° 85.06 ), un amplificateur d'audiofréquence du n° 85.18 , un condensateur … ( n° 85.40 ), une cellule photoélectrique ( n° 85.41 ), un amplificateur de moyenne ou de haute fréquence ( n° 85.43 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un … aiguille spéciale. La sonnerie est remplacée parfois par un dispositif musical. Sous réserve qu'ils présentent un …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… Les crayons lithographiques à base de cire, de savon, de suif et de noir de fumée. 9)    Les crayons « céramiques » à … de graisses, de cire, de beurre de cacao et de couleurs vitrifiables. Les crayons peuvent être garnis, vernis ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban … thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par exemple de … telles que têtes, queues et pattes, sauf s'il s'agit manifestement de déchets inutilisables en pelleterie et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Sont exclus …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, ces déchets …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… - - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés … en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement de ces articles.  C'est ainsi que les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs ou formes similaires sous … ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, en feuille mince …