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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les … (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles … l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , le présent …

Legal note

… ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les … (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… en marchant. Il est constitué par un cadre tubulaire en aluminium équipé de quatre roues (dont deux pivotantes à … d'un siège situé entre les poignées et d'un panier en fils métalliques destiné à recevoir des effets personnels. Le … dans le domaine de la chirurgie traumatologique , en alliage de titane extra dur de finition colorée, d'une …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… et d'épices. Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) composé de riz précuit (50 %), de jambon … de fruits et d'épices. Adoption : 1989 … 5. Préparation alimentaire , congelée et présentée sous forme d’assortiment … est présenté directement dans la boîte 1, sans autre forme d'emballage. La boîte 2 est placée au-dessus de la portion …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… plastiques et d’une couche fine médiane de feuille d’aluminium. Chacune des couches est fixée à la couche … adjacente par collage. Les matières plastiques sont non alvéolaires. Les feuilles, présentées en rouleaux, sont … flexibles (sachets) destinés á contenir des produits alimentaires, notamment des assaisonnements. Sur l’une des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… 1. Poubelles mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures … d'une poignée, de deux roues montées sur un essieu métallique et ont une contenance de 120 ou 240 litres. Elles … le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… haut-parleurs, combinés dans un seul boîtier. Il accepte un signal électrique pouvant provenir de diverses sources, … une guitare électrique, un clavier/piano électronique ou un baladeur MP3. Il amplifie le signal électrique, puis produit … amplifié vers les haut-parleurs. Il peut modifier la tonalité de ce son en accentuant ou réduisant certaines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions … et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si … monté sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, magasins, entreprises, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières telles que le … en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… : 2006 Cassette de rubans A Capteur de fin de ruban (unité principale) B Ouverture de la cassette C Cylindre (unité principale) D Panneau de séparation E Cylindre intermédiaire … un axe servant à entraîner le mouvement d'un fil plié, en métal commun, et qui est muni, à l'autre extrémité, de roues …