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Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… complète sur le devant se fermant avec une fermeture à glissière. Ce vêtement est conçu pour être lié à un autre vêtement extérieur pour femme au moyen de la … 100 % polyester. Le tissu de bonneterie en velours est à l’intérieur du vêtement. Application des RGI 1 (Note 1 (c) …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé dans le sens de la … en pelotes de 50 grammes pour la vente au détail et sont utilisés pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… faces, présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 16 %, polyester 16 %) à structure transversale assurant la stabilité de la ceinture (évitant qu'elle ne plisse) et fermeture du type "velcro". Sa partie postérieure … le maintien post-interventionnel. Application des RGI 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et 6. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, en bonneterie (100 % acrylique), à col roulé, sans ouverture. Il comporte en moyenne plus de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… : 16 x 38 x 13), présenté à l’état vide, conçu pour l’installation d’un compteur d'électricité intelligent servant à mesurer la quantité d’électricité … le compteur d'électricité et les commutateurs en un seul lieu, afin de les protéger de la poussière et d’assurer leur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… 1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO 2 ), présenté sous forme de poudre noire, utilisé notamment dans les électrodes positives des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… 1. Cuve dite « à niveau constant », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant … déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort antagoniste, munie ou non d'un … et ferme un récipient par déplacement d'une aiguille qui libère le gaz propulseur et le contenu du récipient dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… renfermant essentiellement une photocomposeuse à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice d'éléments préalablement composés (libellés, zones hachurées, etc.) et une table de composition …

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