Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes de battage et … des pieux 8430.20 ‑ Chasse ‑neige - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; …
Explanatory notes
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; … l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le …
Explanatory notes
… plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le … subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui … du carton entre des rouleaux cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes …
Explanatory notes
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes … pour fûts métalliques. 3) Bouchons ‑verseurs, bouchons‑doseurs, bouchons‑compte‑gouttes et similaires, pour bouteilles à liqueurs, à huile, à médicaments, par exemple. 4) …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ … imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette … n ° 48.16. Sont exclus de la présente position : a) Les feuilles pour le marquage au fer ( n ° 32.12 ). b) Les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et … et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et … La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …