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Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… molybdène . b)    La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt électrolytique), à la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et entièrement ou …

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