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Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière … La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit … dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés … de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf coupée en lamelles (10 %), de plusieurs sortes de légumes et … surgelé) composé de riz précuit (50 %), de jambon fumé coupé en dés (10 %), de plusieurs sortes de légumes et …

Section I

Explanatory notes

… dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf … contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans …

Legal note

… dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf … contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… partie du zinc brut est recueillie. Ce zinc à l'état impur peut être utilisé directement pour la galvanisation, mais il … appelés allonges , qui prolongent les creusets.        Un perfectionnement moderne de ce procédé est basé sur la … radiateurs, tableaux de bord, etc.), de pièces de cycles (pédales, carcasses de dynamos d'éclairage, etc.), de pièces …

Legal note

…        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. … sous le nom d' épices . Les produits du présent Chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés. En ce qui … a)    Les plantes potagères du Chapitre   7 , telles que le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson, la marjolaine, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… de l'étain brut ainsi obtenu par divers procédés qui permettent d'acquérir du métal presque pur. On obtient … déchets ou de résidus d'étain‑métal. Dans les deux cas, on peut obtenir du métal ayant le même degré de pureté que le …

Legal note

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm … en poids. Ils sont utilisés, en raison de leur grande perméabilité magnétique et de leur faible hystérésis, dans … métaux, de tuyauteries pour les traitements chimiques ou pétrochimiques à température élevée. Sont également inclus …

Legal note

… uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou … présent Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les … terre, oignons potagers, échalotes et aulx potagers) qui ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans …

Legal note

… produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie … stéarique et oléique, notamment.       Les corps gras peuvent être concrets ou fluides; ils sont tous plus légers que l'eau. Exposés à l'air pendant un temps plus ou moins long, ils subissent un …

Legal note

… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm … circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale … (y compris les serpentins), filetés et manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de …

Legal note

… s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm …

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