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Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même partiellement délactosés … naturels du lait et des additifs mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, … les catégories de publications suivantes : 1)    Journaux , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la forme de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à … wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture métalliques, etc. C)   Les fermoirs et … non, même brutes de fonte ou de matriçage. Sont également considérées comme telles, les clefs spéciales pour la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… Autres               - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g : 4804.31 - - Ecrus … Autres               - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m 2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : … Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… synthétiques.               ‑ De nylon ou d’autres polyamides : 5501.11 - ‑ D’aramides 5501.19 - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters … La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… le métal est recueilli sur une cathode centrale en fer refroidie par l'eau. 2)    Préparation par réduction . La …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme des machines ou des appareils au sens de la …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… désagrégé. 5)    Les produits résultant de l'action de l'acide sulfurique sur le cuir. 6)    Le compost, engrais … ou contrôlée par un traitement à la chaux, etc. 7)    Les résidus de dessuintage des laines. 8)    Les mélanges de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes … contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent Chapitre. …

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