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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604 > 9604.00
… Tamis et cribles, à main …
Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs …
Explanatory notes
… hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses … 5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, … les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le …Legal note
… hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses … 5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, … les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le …Classification opinions
… doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… Les sultones* peuvent être considérées comme des esters internes des acides hydroxysulfoniques. Les sultones … rouge de phénol (phénolsulfonephtaléine) * , utilisé comme indicateur dans l’analyse chimique ou en médecine. … Il s’obtient synthétiquement. C’est un liquide mobile, incolore, ayant une odeur de benzène. 4) La furazolidone …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… sont des huiles de couleur jaune pâle, de saveur douceâtre, inaltérables à l'air et qui, pour cette raison, sont surtout … Ce sont des produits liquides ou semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très difficilement. On les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du …