… Machines, appareils et matériels électriques et leurs …
Explanatory notes
… hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses … 5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, … les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le …Legal note
… hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses … 5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, … les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le …Classification opinions
… doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis …