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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et … pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans … 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants …

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… des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et … pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans … 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… , en métaux communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des … parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties …

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… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des … parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou …

Legal note

… pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de … ) destinés à exalter le goût des épices (glutamate de sodium notamment). d) De substances telles que sel ou …

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… Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que les produits …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de … dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …

Legal note

… ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de … dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …

Section VII

Explanatory notes

… mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, …

Legal note

… mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été … (stéatite par exemple) qui , après avoir été façonnées, sont soumises à l'action de la chaleur. La fabrication des … l'alinéa A) ci-dessus comporte essentiellement, quelle que soit la nature de la matière constitutive, les opérations …

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… d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été …        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, … être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une … aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à …

Legal note

… le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, … être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une … aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant … des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules …

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… de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant … des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du … leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements … manière générale de ce Chapitre :        a)    Les cadrans solaires et sabliers (régime de la matière constitutive). …

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… la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du … leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements …

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