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Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… et produits cousus‑tricotés               ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : … d'obtenir des feutres à partir de fibres végétales (jute notamment) ou de fibres artificielles ou synthétiques, non … aiguilletés à base de filaments sont considérés comme des nontissés ( n° 56.03 ). La présente position couvre …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes … , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes … , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non               - Brosses à dents, brosses et pinceaux à … consistent généralement en brindilles de bouleau, de noisetier, de houx, de bruyère, de genêt, en pailles (ou …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… (DCI) ou ses sels 3003.43 - - Contenant de la noréphédrine ou ses sels 3003.49 - - Autres 3003.60 - … des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3003.90 - … pour la vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les préparations médicamenteuses, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer … râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. Il convient de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… ci‑dessus, à l'exception de ceux en caoutchouc vulcanisé non durci, en matières céramiques ou en verre. Le fait que … sont classées comme parties de machines ; il en est ainsi notamment des soupapes d'admission ou d'échappement de … (voir ci‑dessus le quatrième paragraphe de la présente Note explicative). 2)    Les valves pour transmissions …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13   - -  Autres machines et appareils à … feuille à feuille, recto-verso ou sur chacun des côtés, en noir ou en couleurs. Il y a deux sous-catégories de machines … * *    * Les machines à imprimer susmentionnées ‑ et notamment les rotatives de moyen ou de petit format ‑ …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages … les sous‑positions des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… , Euclichthyidae , Gadidae , Macrouridae , Melanonidae , Merlucciidae , Moridae et Muraenolepididae , à … ‑ ‑ Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0302.53 ‑ ‑ Lieus noirs ( Pollachius virens ) 0302.54 ‑ ‑ Merlus ( Merluccius … ou réfrigérés relèvent également de cette position. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0302.92 Aux fins du …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en … en tous textiles (tissus, étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas compris dans des positions …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en … en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des …

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