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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… pouvant circuler à la fois sur rail et sur route, mais non ceux exclusivement conçus pour circuler sur rail, qui … dispositif de remorquage pour remorques ou semi‑remorques (notamment sur les tracteurs et engins similaires) ou d'une … ). TRACTEURS COMBINES AVEC D'AUTRES ENGINS Il est à noter que les machines agricoles destinées à être utilisées …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en … en tous textiles (tissus, étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas compris dans des positions …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en … en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A)    … à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette … habituellement utilisés à l’occasion des fêtes de Noël et notamment les arbres de Noël artificiels, les crèches, les …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… à l'aide de fils de fer ou d'acier, entrelacés ou non, soudés aux points de rencontre ou fixés à ces points par nouage ou au moyen d'un fil indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits obtenus à chaud ou …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… et produits cousus‑tricotés               ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : … d'obtenir des feutres à partir de fibres végétales (jute notamment) ou de fibres artificielles ou synthétiques, non … aiguilletés à base de filaments sont considérés comme des nontissés ( n° 56.03 ). La présente position couvre …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non               - Brosses à dents, brosses et pinceaux à … consistent généralement en brindilles de bouleau, de noisetier, de houx, de bruyère, de genêt, en pailles (ou …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… (DCI) ou ses sels 3003.43 - - Contenant de la noréphédrine ou ses sels 3003.49 - - Autres 3003.60 - … des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3003.90 - … pour la vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les préparations médicamenteuses, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13   - -  Autres machines et appareils à … feuille à feuille, recto-verso ou sur chacun des côtés, en noir ou en couleurs. Il y a deux sous-catégories de machines … * *    * Les machines à imprimer susmentionnées ‑ et notamment les rotatives de moyen ou de petit format ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… ci‑dessus, à l'exception de ceux en caoutchouc vulcanisé non durci, en matières céramiques ou en verre. Le fait que … sont classées comme parties de machines ; il en est ainsi notamment des soupapes d'admission ou d'échappement de … (voir ci‑dessus le quatrième paragraphe de la présente Note explicative). 2)    Les valves pour transmissions …

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